RÈGLEMENT DU CMS BASKET et de la CTC DE L’ÉTANG

 

En signant une licence au CMS BASKET, vous adhérez à une association régie par la loi 1901. L’association est gérée par des bénévoles.Vous vous engagez ainsi à accepter le présent règlement intérieur dans son intégralité.

 

 

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ARTICLE 1:

Les membres du Bureau sont chargés de faire respecter l’ensemble des dispositions des articles du présent règlement intérieur et de déterminer les sanctions en cas de manquement aux règles qui y sont édictées.

 

ARTICLE 2:

Le présent règlement intérieur permet au Bureau de l’association de se doter de membres supplémentaires, notamment d’un Directeur Sportif et de chargés de mission.

 

ARTICLE 3:

Toute décision du club doit être impérativement respectée. Le non-respect de ces décisions peut, après délibération du Bureau, entraîner l’exclusion du club. Dans ce cas, la personne fautive — joueur ou responsable légal — sera convoquée pour exposer son avis et pourra se faire accompagner d’une personne de son choix. Toute sanction décidée par le Bureau est irrévocable et sans appel.

 

 

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ADHÉSION AU CLUB

 

ARTICLE 4:

Un cours d’essai peut être proposé aux futurs adhérents, sur présentation d’un certificat médical. La signature d’une décharge est également exigée. Sans ces deux documents, le cours d’essai ne pourra avoir lieu. Tout dossier d’inscription incomplet ou remis hors délais sera systématiquement refusé. Aucune inscription ne sera validée sans le règlement intégral de la cotisation. En cas de demande exceptionnelle d’échelonnement, l’association se réserve le droit de demander le règlement complet sous forme de plusieurs chèques couvrant la totalité de la somme. Ces chèques seront encaissés de manière échelonnée, le 5 de chaque mois, à compter de la date d’adhésion. Le nombre de chèques ne pourra excéder quatre. Aucun versement ne sera remboursé après validation de l’inscription. Pour les mineurs, l’inscription doit être confirmée en présence d’un représentant légal.

 

 

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OBLIGATIONS DU CLUB ET DE SES DIRIGEANTS

 

ARTICLE 5:

Les dirigeants bénévoles, non rémunérés, sont garants du respect de ce règlement. À ce titre, ils doivent faire preuve d’exemplarité dans leur comportement, sous peine d’être soumis aux mêmes sanctions internes que les joueurs.

 

ARTICLE 6:

Le club s’engage, par l’intermédiaire de ses entraîneurs, animateurs et dirigeants, à encadrer les joueurs lors de tous les entraînements et matchs, qu’ils soient officiels ou amicaux. Les encadrants doivent disposer de tout le matériel nécessaire (trousse de secours, jeux de maillots, ballons, etc.).

 

 

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OBLIGATIONS DES JOUEURS ET DES PARENTS DE JOUEURS MINEURS

 

ARTICLE 7:

Le respect de tous les acteurs du jeu est exigé en toutes circonstances. Tout manquement entraînera des sanctions internes, pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club.

 

ARTICLE 8:

Tout joueur signant une licence au CMS BASKET s’engage à participer avec assiduité aux entraînements et aux matchs pour lesquels il est convoqué, sauf empêchement majeur. Dans ce cas, il doit prévenir son entraîneur ou responsable d’équipe à l’avance.Un adhérent ne peut pratiquer le basket dans un autre club affilié à la FFBB sans autorisation écrite des présidents des deux clubs concernés.

 

ARTICLE 9:

Les absences répétées non justifiées ou le départ injustifié d’un entraînement peuvent entraîner une procédure disciplinaire. Cela peut conduire à l’exclusion du match suivant, voire à d’autres sanctions, après avis de l’entraîneur et décision du Bureau.

 

ARTICLE 10:

Les horaires d’entraînement et de matchs doivent être respectés scrupuleusement. Toute fois, les créneaux peuvent être modifiés ou réquisitionnés au cours de l’année, indépendamment de la volonté de l’association.

 

ARTICLE 11:

Seuls les entraîneurs sont habilités à désigner les joueurs participant aux matchs, en fonction de critères sportifs. Les décisions des entraîneurs doivent être respectées.

 

ARTICLE 12:

Un comportement irréprochable est attendu lors des entraînements et matchs. Toute attitude antisportive entraînera des sanctions.Les amendes résultant d’une faute technique ou disqualifiante sont à la charge du joueur concerné, après avis de l’entraîneur et décision du Bureau. Le non-paiement entraînera la suspension.

 

ARTICLE 13:

En compétition, le port de la tenue officielle du club est obligatoire. Tout joueur ne portant pas les couleurs du club ne pourra pas participer.

 

Droit à l’image : Le licencié autorise le CMS Basket à le prendre en photo et à utiliser son image dans le strict cadre de la promotion de l’association, sans indemnité financière.

 

ARTICLE 14:

Toute dégradation d’installations (vestiaires, tribunes…) ou de matériel, à domicile ou à l’extérieur, entraînera des sanctions.

 

ARTICLE 15:

Les joueurs doivent respecter les conventions conclues entre le club et ses partenaires, notamment en ce qui concerne l’équipement.

 

 

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PROCÉDURE DISCIPLINAIRE

 

ARTICLE 16:

L’exclusion d’un membre ou d’un parent peut être prononcée par le Conseil d’administration pour motif grave. Sont considérés comme motifs graves :

•Non-participation aux activités de l’association ;

•Condamnation pénale pour crime ou délit ;

•Toute action nuisant, directement ou indirectement, aux activités ou à la réputation de l’association. L’intéressé doit être en mesure de présenter sa défense avant toute décision. L’exclusion est adoptée à la majorité des deux tiers des membres présents du Conseil. Le Conseil peut également, pour les mêmes motifs, décider une suspension temporaire. Pendant la suspension, le membre perd sa qualité de membre et son droit de participation à la vie sociale. Si le membre suspendu occupait un mandat électif, celui-ci prend fin immédiatement.

 

 

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DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

 

ARTICLE 17:

Le club investit des moyens financiers et humains pour l’engagement en compétition de ses équipes. Il est donc légitime d’attendre un engagement en retour. Les joueurs doivent notamment :

•Arbitrer (après formation) au moins 3 fois par an pour les matchs U11 et U13 ;

•Tenir la table de marque lors de matchs amicaux ou officiels ;

•Participer aux manifestations organisées par le club.

 

ARTICLE 18:

Les joueurs et joueuses évoluant au plus haut niveau doivent se rendre disponibles pour les animations ou événements organisés par le club ou dans son intérêt.

 

 

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RESPONSABILITÉS DIVERSES

 

ARTICLE 19:

Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration d’objets personnels.Aucune personne non adhérente n’est autorisée à participer aux entraînements. En cas de non-respect, le club décline toute responsabilité.

 

ARTICLE 20:

Les parents sont sollicités pour assurer le transport lors des matchs à l’extérieur. Les conducteurs sont responsables des enfants transportés.

 

 

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Le présent règlement est consultable au secrétariat, au gymnase ou sur demande.

Le Bureau du CMS Basket.